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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD
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CLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE
Etablissements P. LYOTARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1587503
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2000
CLE de Etablissements P. LYOTARD

Présentation de la marque CLE

Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD domicilié(e) 133 rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE est expirée depuis le 13 avril 2000.

Etablissements P. LYOTARD a également déposé les autres marques suivantes : CLE , P.L. INOVE , DEA , DOLOMITE , DEA


Etablissements P. LYOTARD (société anonyme) - 133 rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164546 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 21 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159779 - Publication au BOPI 1993-06-21

Jantes, pédales et accessoires de cycles pour bicyclettes, vélomoteurs, motocyclettes et similaires, à l'exclusion de l'équipement électrique